Conditions générales et frais de livraison

This post is also available in: Anglais

Frais de Livraison

en Euro, TTC, jusqu’à 31kg
8,5 euro => Belgique
9,5 euro => Pays-Bas; Luxembourg
12,5 euro => Allemagne
19,5 euro => France; Monaco; Royaumes-Unis
24 euro => Autriche; Danemark; Estonie; Hongrie; Italie; Lettonie; Liechtenstein; Lituanie; pologne; Tchèquie; Irlande; Slovaquie; Slovénie
27 euro => Suisse; Suède
33 euro => Espagne
53 euro => Bosnie-Herzégovina; Bulgarie; Croatie; Finlande; Norvège; Roumanie; Serbie
59 euro => Grèce; Portugal

Conditions générales de vente

1. LE DOMAINE D’APPLICATION
Les présentes conditions générales de vente portent sur toutes les ventes conclues par le biais du site Internet www.MCCIE.eu ou www.HST-Belgium.be. Nous nous réservons le droit de modifier les conditions générales de vente à tout moment sans préavis. En passant votre commande, vous acceptez expressément les présentes conditions générales de vente. Vous acceptez par le fait de passer une commande de conclure un contrat momentané avec «M.C. & Cie – Dog Sport Equipment» dont le siège social est situé Route de Huy 40 à 4287 Lincent en Belgique et inscrite à la BCE sous le n° d’entreprise BE 0828.485.809. Nous vous invitons donc à les lire attentivement.

2. LES COMMANDES
Les commandes se passent via internet sur le site Internet www.MCCIE.eu ou www.HST-Belgium.be. Les offres de nos produits ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. En cas de rupture de stocks après validation de votre commande, nous vous en informerons par e-mail. Si vous n’acceptez pas le nouveau délai, vous pourrez annuler la commande. Les photos figurant sur le site Internet n’ont pas de valeur contractuelle. Elles n’ont qu’une valeur indicative.

3. LES PRIX
Les prix de nos produits figurant sur le site sont indiqués en euros toutes taxes comprises, hors frais de port. Ils sont modifiables à tout moment sans préavis. Mais les produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande. Toutes les commandes sont facturées en euros payables en totalité et en un seul versement à la commande. Les frais de port son calculé suivant les tarifs de la société DPD, pour des colis de maximum 31kg. Ce sont des envois sécurisés, que l’ont peut suivre en ligne. Seule la zone géographique en fait varier le montant.

4. LES MODES DE PAIEMENT
Vous disposez de plusieurs moyens de paiement qui vous garantissent un maximum de sécurité : Transfert IBAN, ou PAYPAL, Bancontact, Visa, Mastercard.

5. LA LIVRAISON
Sous réserve du stock disponible, les produits sont expédiés à l’adresse indiquée par le client dans un délai moyen de 5 à 10 jours ouvrables. Afin d’optimiser la livraison, il est conseillé d’indiquer une adresse à laquelle votre commande pourra être réceptionnée aux heures ouvrables. Le délai de livraison est variable suivant la destination et est dépendant du transporteur. Les produits seront livrés au destinataire contre l’apposition de son nom et de sa signature. En cas d’absence du destinataire, le transporteur déposera dans sa boîte aux lettres un avis de passage indiquant l’endroit où retirer le colis. En cas de non-retrait des produits, «M.C. & Cie – Dog Sport Equipment» ne pourra en être tenu responsable. En cas de réclamations sur la livraison, (avaries, retards, articles manquants) le destinataire doit impérativement consigner les protestations et réserves sur le bon de livraison.

6. DROIT D’ACCES ET DE RECTIFICATION
Lors de votre commande, nous vous demandons des informations indispensables (nom, prénom, adresse, n° de gsm…) pour un traitement de qualité et un suivi attentif de votre commande. Ces données sont enregistrées avec la plus stricte confidentialité. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès en ligne pour la rectification des données vous concernant ou via une simple demande écrite et adressée à M.C. & Cie – Dog Sport Equipment, mccie@hst-belgium.be

 7. ACCEPTATION DU CLIENT
En cliquant sur le bouton ‘Validation’, le Client déclare accepter la commande et l’intégralité des présentes conditions générales de vente. Les données enregistrées par «M.C. & Cie – Dog Sport Equipment» constitueront la preuve de l’ensemble des opérations et des transactions financières effectuées par le client. Les présentes conditions générales de ventes sont modifiables à tout moment sans préavis.

8. DROIT DE RETRACTATION DU CLIENT
Le client dispose d’un droit de rétractation de 14 jours ouvrables selon la loi sur la Protection du consommateur du 6 avril 2010 Art 47.

9. MODALITES DE REPRISE
En cas de non-conformité, ou de non satisfaction, le client peut retourner le produit dans un délai de 14 jours à dater de la date de réception. Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur emballage d’origine complet, non utilisé, et en parfait état de revente. Tout produit qui aura été abîmé, porté, ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé, ni échangé. Le client sera remboursé par virement bancaire, les frais de renvoi seront à sa charge. Le retour devra être fait à l’attention de
M.C. & Cie – Dog Sport Equipment
Route de Huy 40
B-4287 Lincent (Belgique).

10. GARANTIE
Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil.
En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera.
Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer dans le délai de 14 jours de la livraison, à l’attention du service « garantie »,
par courriel : contact@mccie.eu
ou par voie postale à l’adresse suivante : «M.C. & Cie – Dog Sport Equipment», Route de Huy 40, B-4287 Lincent (Belgique).

11. RESPONSABILITE
«M.C. & Cie – Dog Sport Equipment» ne répondra en aucun cas des dommages matériels ou corporels indirects, préjudices indirects, manque à gagner, pertes ou tout autre dommage qui pourraient découler de la fourniture des produits, quel que soit le fondement du régime de responsabilité concerné. En cas de réclamation reconnue comme justifiée par «M.C. & Cie – Dog Sport Equipment», sa responsabilité est limitée au remplacement de la marchandise jugée défectueuse, sans qu’aucune indemnité et/ou pénalité ne puissent être réclamée à quelque titre que ce soit.

12. DROIT APPLICABLE
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit Belge, seuls les Tribunaux de commerce de Huy seront compétent